- les termes d'un contrat
- les termes d'un contratde bewoordingen van een contract
Dictionnaire français-néerlandais. 2013.
Dictionnaire français-néerlandais. 2013.
CONTRAT — On contracte les fièvres, des amitiés et des vices (ou de bonnes habitudes); on contracte aussi des dettes. Le verbe contracter suggère ainsi une image assez floue; il évoque un «lien», matériel ou spirituel. Le substantif contrat paraît avoir… … Encyclopédie Universelle
Contrat En Droit Anglais — En droit anglais, le contrat est une promesse ou un accord réalisé sur un ensemble de promesses. La rupture d un contrat est reconnue par le droit, et des remèdes juridiques peuvent y être apportés. Sommaire 1 Différenciation de l obligation… … Wikipédia en Français
CONTRAT SOCIAL — Malgré leur diversité, les doctrines du contrat social se proposent toutes de trouver dans l’individu le fondement de la société, de l’État, ou simplement de l’autorité politique. À cet égard, elles diffèrent radicalement, et même s’opposent aux… … Encyclopédie Universelle
contrat — CONTRAT. s. m. Pacte, convention, traité entre deux ou plusieurs personnes, et rédigé par écrit, sous l autorité publique. Contrat de bonne foi. Contrat de vente. Contrat d acquisition. Contrat d échange, de donation, de constitution. Contrat de… … Dictionnaire de l'Académie Française 1798
Contrat De Mandat — Pour les articles homonymes, voir Mandat … Wikipédia en Français
Les bienveillantes — Auteur Jonathan Littell Genre Roman Pays d origine France Éditeur Gallimard Collection Folio … Wikipédia en Français
Les Amours De Carmen — Titre original The Loves of Carmen Réalisation Charles Vidor Acteurs principaux Rita Hayworth Glenn Ford Scénario Helen Deutsch Musique Mario Castelnuovo Tedesco Direction artistique … Wikipédia en Français
Les Amours de Carmen — Données clés Titre original The Loves of Carmen Réalisation Charles Vidor Scénario Helen Deutsch Acteurs principaux Rita Hayworth Glenn Ford Sociétés de production … Wikipédia en Français
Les amours de carmen — Titre original The Loves of Carmen Réalisation Charles Vidor Acteurs principaux Rita Hayworth Glenn Ford Scénario Helen Deutsch Musique Mario Castelnuovo Tedesco Direction artistique … Wikipédia en Français
Contrat en droit anglais — En droit anglais, le contrat est une promesse ou un accord réalisé sur un ensemble de promesses. La rupture d un contrat est reconnue par le droit, et des remèdes juridiques peuvent y être apportés. Sommaire 1 Différenciation de l obligation… … Wikipédia en Français
Les Artistes associés — United Artists Ne doit pas être confondu avec United Artists Theatres ou United Artists Lot. Logotype actuel de United Artists … Wikipédia en Français